L’élément essentiel du contrat de travail réside dans le rapport de confiance entre les parties. Le devoir de diligence et fidélité impose à l’employé de s’abstenir de tout comportement susceptible de léser les intérêts de son employeur. Il doit éviter tout ce qui pourrait occasionner un dommage à l’entreprise.
L’employeur est en droit d’attendre de ses travailleurs qu’ils adoptent un comportement respectueux à l’égard de leurs collègues et supérieurs. Ils ne doivent pas porter atteinte à leur personnalité.
Altercation avec l’employeur
- Les atteintes graves à la personnalité de l’employeur peuvent faire l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au licenciement immédiat.
- S’il s’agit d’un événement isolé de moindre gravité ou si le comportement du collaborateur est lié à un manquement de l’employeur, un ou plusieurs avertissements préalables sont nécessaires.
- Le Tribunal fédéral (TF) a considéré comme justifié, le licenciement d’une femme de chambre qui s'était emportée, lors d’une réunion d’équipe, contre la gouvernante générale de l’hôtel. Elle avait gravement manqué de respect à sa supérieure en tentant de la frapper avec sa chaussure et en lui jetant un verre d’eau à la tête.
- Une opératrice en production qui ne retrouvait pas sa chaise, remise durant sa pause à un collègue, s’est emportée contre le chef d’atelier. Elle a levé, à la hauteur des yeux de son supérieur, un cutter qu’elle avait dans les mains pour l’exécution de son travail. Le TF a admis le licenciement immédiat. Ce geste présentait un danger évident pour le chef, dont le visage était ostensiblement visé.
- Un serveur subit devant des clients, de manière répétée, un comportement agressif et dépréciatif, voire insultant de son employeur. A la suite d’une interdiction de prendre des vacances, le serveur a brisé de la vaisselle. Il a ensuite bousculé et projeté au sol la femme de son patron, âgée de 61 ans. Le TF a considéré que le licenciement immédiat était injustifié en raison du comportement fautif de l’employeur. La perte de maîtrise de l’employé a été déclenchée par le mobbing subi pendant une année et le refus des vacances.
Conflits et obligations de prendre des mesures
L’employeur est en droit d’exiger de ses employés qu’ils collaborent ensemble, même s’ils ne s’entendent pas. Toutefois, lorsqu’un conflit survient au sein de l’entreprise, entre deux employés, le devoir d’aide et d’assistance de l’employeur l’oblige à prendre les mesures adéquates pour désamorcer le conflit, avant de licencier le collaborateur fautif. L’employeur devra, en fonction des circonstances, mettre en place une médiation, déplacer l’un des protagonistes dans un autre département, donner des directives quant au comportement à adopter, signifier un ou plusieurs avertissements.
Licenciement abusif
A défaut d’avoir pris des mesures adéquates, le licenciement risque d’être considéré comme abusif. L’employeur qui laisse une situation de conflits se créer sans intervenir, engage sa responsabilité. Lorsque le licenciement est abusif, le collaborateur peut prétendre au versement d’une indemnité pouvant s’élever jusqu’à 6 mois de salaire.
- L’ambiance au sein d’une équipe d’infirmières s’était fortement dégradée. L’employeur a pensé résoudre le problème en licenciant une des infirmières. Préalablement, il avait organisé deux séances avec l’équipe. La première s’est déroulée sans la présence de l’employée, alors en vacances. La seconde n’a débouché sur aucune mesure pour améliorer la situation. L’employeur avait attendu cinq ans avant d’agir. Le TF a qualifié le licenciement d’abusif car l’employeur n’a pas pris les mesures que l’on pouvait raisonnablement attendre de lui pour désamorcer le conflit tel qu’il aurait dû le faire.
- Une vendeuse dans un magasin avait une forte personnalité. Elle dirigeait et donnait des ordres à ses collègues. Malgré les remarques et avertissements émanant de sa supérieure, l’employée n’a pas changé d’attitude, ce qui générait de grosses tensions avec ses collègues. Le TF a considéré que la résiliation n’était pas abusive. L’employeur a vainement tenté, à plusieurs reprises, de désamorcer le conflit avant de prononcer le licenciement.
Licenciement immédiat
Exceptionnellement, lorsqu’un employé porte sérieusement atteinte à la personnalité d’un collègue, par exemple en proférant des menaces ou en faisant preuve de violence, une résiliation immédiate du contrat de travail se justifie. Dans les cas les plus graves, elle s’impose.
- A la suite d’une énième altercation, un employé menace son collègue de lui faire la peau». L’employé agressé demande l’intervention de la police. Le TF a considéré que le licenciement immédiat, sans avertissement préalable, était justifié. La menace de mort ne pouvait pas être considérée comme une plaisanterie. Il pouvait être compris que l’employé ait pris au sérieux cette menace en appelant la police.
- Sur un chantier, une altercation a eu lieu entre un ouvrier et un machiniste. Le premier s’est rapproché du véhicule que son collègue conduisait, a «passé la main par la vitre baissée et lui a tiré les cheveux, avant de l’extirper de l’habitacle, la main toujours empoignée dans sa chevelure». Le TF a considéré le licenciement immédiat comme injustifié. L’ouvrier avait treize ans d’ancienneté et n’avait jamais reçu d’avertissement. L’incident s’est produit dans le cadre d’un chantier qui implique une «certaine rudesse».
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